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Au service des Personnes épileptiques en Alsace, Champagne-Ardenne, Lorraine.

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Accueil→Mots-clefs Lois & Réglementation

Archives du mot-clef Lois & Réglementation

Allocation d’Adulte Handicapé

Publié le 11 septembre 2011 par l'Association11 septembre 2011

service-public.fr le 11/09/2011: Allocation aux adultes handicapés : 743,62 euros depuis le 1er septembre 2011 » Le montant mensuel de l’Allocation aux adultes handicapés (AAH) est porté à 743,62 euros à compter du 1er septembre 2011 (contre 727,61 euros depuis le … Lire la suite →

Publié dans A noter | Mots-clefs : Divers,Lois & Réglementation,social

Loi portant réforme et complément Loi HPST

Publié le 11 août 2011 par l'Association27 août 2011

Publication ce jour au Journal Officiel de la loi Fourcade modifiant certaines dispositions de la loi HPST du 21 juillet 2009 : Le texte de la loi Cette loi avait été au préalable en partie censurée par le Conseil constitutionnel … Lire la suite →

Publié dans Important et constant | Mots-clefs : Lois & Réglementation

Documents à connaître, à lire, à pratiquer…

Publié le 7 août 2011 par l'Association5 septembre 2011

Schéma Handicaps rares Résumé en six pages du schéma handicaps rares Définition des conditions nécessaires à l’organisation nationale des ressources complémentaires sur les combinaisons de déficiences graves et d’épilepsies sévères. (rapport Alcimed vers Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA) … Lire la suite →

Publié dans Important et constant | Mots-clefs : Lois & Réglementation,médico-social

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